Sauf convention particulière, toute commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente.
Les conditions générales ou particulières de l’acheteur ne pourront jamais et en aucun cas prévaloir sur les présentes conditions générales, sauf dérogation expresse et écrite du vendeur.
Le contrat est conclu par la simple signature du bon de commande (manuscrite ou numérique pour les commandes internet). Par la signature du bon de commande, le client s’engage irrévocablement à respecter toutes les obligations découlant du contrat ainsi que des présentes conditions générales.
Toute modification ou résiliation du contrat demandée par l’acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit avant toute prestation du vendeur et/ou avant installation de toute composante matérielle. Le vendeur n’est jamais tenu d’accepter une modification demandée par l’acheteur. En tous les cas, si le vendeur accepte la résiliation du contrat conclu, l’acheteur sera redevable de plein droit et sans mise en demeure d’une indemnité de dédit équivalente à 15 % du prix fixé dans le bon de commande, avec un minimum de 200 €. Cette indemnité couvre les frais engagés et le préjudice subi. Aucun acompte perçu par le vendeur ne sera restitué en cas de résiliation demandée par l’acheteur et acceptée par le vendeur.
Les services présentés sur le site Internet du vendeur sont proposés par LR PROG. Les prix indiqués sont des prix toutes taxes comprises hors frais de port éventuels. En raison de la mise à jour continue, les produits et les tarifs peuvent être modifiés à tout moment.
Le prix définitif dont le client est redevable et à prendre en considération est uniquement celui figurant sur le bon de commande signé par l’acheteur.
Les installations ne sont opérées qu’en fonction des disponibilités de la commande et dans l’ordre d’arrivée des commandes. De plus, les délais d’installation peuvent fluctuer selon la complexité des véhicules. Le délai d’installation prévu dans le bon de commande n’a qu’une valeur purement indicative. Conformément à l’article L.216-6 du Code de la consommation, en cas de non-respect du délai convenu, le client pourra demander l’annulation de la commande dans les conditions prévues par la loi, sauf si le non-respect est dû à un cas de force majeure.
Nous ne garantissons que la reprogrammation opérée sur le véhicule. Si le véhicule reprogrammé venait à retrouver sa configuration originale dans les 5 ans à dater de la reprogrammation, nous effectuerons cette opération sans frais sur le véhicule. Cette garantie logicielle n’est valable que si le véhicule présente une mémoire EDC vierge de tout code défaut, qu’il est en parfait état mécanique (entretiens repris dans le carnet constructeur du véhicule effectués) et si le véhicule n’a subi aucune modification avant notre intervention. Cette garantie ne s’applique que sur les reprogrammations effectuées par nos soins, une comparaison des fichiers cartographiques est possible en cas de doute.
Le vendeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’éventuels problèmes mécaniques, électriques ou électroniques survenant après la reprogrammation du véhicule et sans rapport avec celle-ci.
Sauf mention contraire, les paiements sont effectués au comptant lors de l’émission de la facture ou à l’échéance indiquée sur celle-ci. Le client peut payer soit en espèces (dans la limite légale), soit par carte bancaire (Mastercard ou Visa) ou par chèque bancaire. En cas de retard de paiement, le vendeur pourra suspendre toutes les commandes en cours sans préjudice de toutes autres voies d’action. Toute somme non payée au comptant ou à l’échéance figurant sur la facture entraîne de plein droit un intérêt conventionnel égal à trois fois le taux d’intérêt légal, ceci sans mise en demeure préalable. En cas de retard ou d’absence de paiement, l’acheteur sera également redevable d’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (article D.441-5 du Code de commerce), en plus de l’indemnité contractuelle de 15 % du prix, cette dernière ne pouvant être inférieure à 150 €.
Dès la réception du véhicule, le client vérifiera l’aspect général et un test routier sera réalisé en sa présence. Toute contestation devra être formulée auprès du préparateur au moment de l’essai routier en indiquant les réserves adéquates sur le bordereau de livraison. En aucun cas LR PROG ne livrera un véhicule ou une prestation sans que le client ne soit satisfait du résultat. Si LR PROG n’obtient pas les résultats convenus, nous annulerons purement et simplement la commande et/ou la prestation sans aucune facturation. Une remise à l’origine du véhicule sera alors réalisée à notre charge avant la livraison finale.
Le vendeur attire l’attention de l’installateur ou de l’utilisateur sur le fait que la reprogrammation du véhicule, la mise en place d’un boîtier éthanol ou toute autre intervention opérée par le vendeur peut entraîner la modification de certaines caractéristiques techniques des véhicules. Les véhicules après intervention du vendeur ne sont plus conformes au certificat de conformité d’origine. Le client est seul responsable de la conformité de son véhicule avec la réglementation en vigueur.
⚠️ Boîtier éthanol : L’installation d’un boîtier éthanol est exclusivement réservée aux véhicules à moteur essence. Le client certifie que son véhicule est compatible avant toute intervention. L’installation doit être réalisée par un professionnel agréé et le véhicule doit réussir le contrôle pollution après installation.
Le constructeur du véhicule peut, suite aux modifications apportées au véhicule par le vendeur, refuser d’accorder la garantie constructeur dont le client bénéficie normalement. Le vendeur ne saurait en aucun cas être tenu responsable d’un refus d’intervention du constructeur basé sur ladite garantie. Aucune indemnité ne pourra dès lors lui être réclamée.
Le vendeur attire l’attention de l’acheteur sur le fait que les modifications opérées sur le véhicule obligent le client à en avertir sa compagnie d’assurances avant toute mise en circulation. À défaut, cette dernière pourrait refuser sa garantie en cas de sinistre ou exercer une action récursoire à l’encontre de son assuré. Le vendeur signale également qu’une telle déclaration à l’assurance peut entraîner une modification des conditions de couverture ou une augmentation des primes. En aucun cas, le vendeur ne pourra être tenu responsable d’un éventuel refus d’intervention de l’assurance ou d’une demande de surprime.
En tant que client, vous êtes responsable :
Vous devez à notre personnel toute la courtoisie raisonnable, les informations exactes et complètes, la coopération et les facilités d’accès propres à permettre l’exécution rapide de nos engagements, faute de quoi nous pourrions faire valoir la résolution du contrat à vos torts exclusifs.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les informations vous concernant sont collectées et traitées par LR PROG pour la gestion des commandes, la facturation et les relations clients. Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à l’exécution du contrat et selon les obligations légales.
Vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par email à contact@lrprog.fr ou par courrier à l’adresse indiquée en pied de page. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.
À défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, ceux du lieu de livraison effective du produit ou de la réalisation de la prestation. À titre principal, la compétence territoriale est attribuée au tribunal judiciaire de Brive-la-Gaillarde.
13.1 Prestations de reprogrammation et services
Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de prestations de services entièrement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du client et renonciation expresse à son droit de rétractation. En signant le bon de commande, le client reconnaît avoir été informé de cette renonciation et accepte que la prestation débute avant l’expiration du délai de rétractation de 14 jours.
13.2 Produits physiques (boutique internet)
Pour les produits vendus sur la boutique internet (hors prestations de reprogrammation et produits dématérialisés), vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la date de réception des produits. Pendant ce délai, vous pourrez retourner les produits sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalité.
Les produits retournés doivent être intacts, complets et dans leur emballage d’origine. Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous contacter au préalable par email à contact@lrprog.fr. LR PROG accusera réception de votre rétractation par email.
Vous devez ensuite retourner les produits à l’adresse suivante :
LR PROG
60 gd Rue Alexis Jaubert
19600 LARCHE
Les frais de retour sont à votre charge. Le remboursement sera effectué dans un délai maximal de 14 jours à compter de la réception du colis retourné, par le même moyen de paiement que celui utilisé pour l’achat.
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits dématérialisés, tels que les logiciels ou les activations de logiciels, conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation.
Si l’une des présentes clauses devait être déclarée nulle ou contraire à une norme impérative ou d’ordre public de droit français, seule cette clause serait affectée par la nullité. Ni la convention ni les autres clauses des présentes conditions générales ne seraient affectées par la nullité.
LR PROG
Sauf convention particulière, toute commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente.
Les conditions générales ou particulières de l’acheteur ne pourront jamais et en aucun cas prévaloir sur les présentes conditions générales, sauf dérogation expresse et écrite du vendeur.
Le contrat est conclu par la simple signature du bon de commande (manuscrite ou numérique pour les commandes internet). Par la signature du bon de commande, le client s’engage irrévocablement à respecter toutes les obligations découlant du contrat ainsi que des présentes conditions générales.
Toute modification ou résiliation du contrat demandée par l’acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit avant toute prestation du vendeur et/ou avant installation de toute composante matérielle. Le vendeur n’est jamais tenu d’accepter une modification demandée par l’acheteur. En tous les cas, si le vendeur accepte la résiliation du contrat conclu, l’acheteur sera redevable de plein droit et sans mise en demeure d’une indemnité de dédit équivalente à 15 % du prix fixé dans le bon de commande, avec un minimum de 200 €. Cette indemnité couvre les frais engagés et le préjudice subi. Aucun acompte perçu par le vendeur ne sera restitué en cas de résiliation demandée par l’acheteur et acceptée par le vendeur.
Les services présentés sur le site Internet du vendeur sont proposés par LR PROG. Les prix indiqués sont des prix toutes taxes comprises hors frais de port éventuels. En raison de la mise à jour continue, les produits et les tarifs peuvent être modifiés à tout moment.
Le prix définitif dont le client est redevable et à prendre en considération est uniquement celui figurant sur le bon de commande signé par l’acheteur.
Les installations ne sont opérées qu’en fonction des disponibilités de la commande et dans l’ordre d’arrivée des commandes. De plus, les délais d’installation peuvent fluctuer selon la complexité des véhicules. Le délai d’installation prévu dans le bon de commande n’a qu’une valeur purement indicative. Conformément à l’article L.216-6 du Code de la consommation, en cas de non-respect du délai convenu, le client pourra demander l’annulation de la commande dans les conditions prévues par la loi, sauf si le non-respect est dû à un cas de force majeure.
Nous ne garantissons que la reprogrammation opérée sur le véhicule. Si le véhicule reprogrammé venait à retrouver sa configuration originale dans les 5 ans à dater de la reprogrammation, nous effectuerons cette opération sans frais sur le véhicule. Cette garantie logicielle n’est valable que si le véhicule présente une mémoire EDC vierge de tout code défaut, qu’il est en parfait état mécanique (entretiens repris dans le carnet constructeur du véhicule effectués) et si le véhicule n’a subi aucune modification avant notre intervention. Cette garantie ne s’applique que sur les reprogrammations effectuées par nos soins, une comparaison des fichiers cartographiques est possible en cas de doute.
Le vendeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’éventuels problèmes mécaniques, électriques ou électroniques survenant après la reprogrammation du véhicule et sans rapport avec celle-ci.
Sauf mention contraire, les paiements sont effectués au comptant lors de l’émission de la facture ou à l’échéance indiquée sur celle-ci. Le client peut payer soit en espèces (dans la limite légale), soit par carte bancaire (Mastercard ou Visa) ou par chèque bancaire. En cas de retard de paiement, le vendeur pourra suspendre toutes les commandes en cours sans préjudice de toutes autres voies d’action. Toute somme non payée au comptant ou à l’échéance figurant sur la facture entraîne de plein droit un intérêt conventionnel égal à trois fois le taux d’intérêt légal, ceci sans mise en demeure préalable. En cas de retard ou d’absence de paiement, l’acheteur sera également redevable d’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (article D.441-5 du Code de commerce), en plus de l’indemnité contractuelle de 15 % du prix, cette dernière ne pouvant être inférieure à 150 €.
Dès la réception du véhicule, le client vérifiera l’aspect général et un test routier sera réalisé en sa présence. Toute contestation devra être formulée auprès du préparateur au moment de l’essai routier en indiquant les réserves adéquates sur le bordereau de livraison. En aucun cas LR PROG ne livrera un véhicule ou une prestation sans que le client ne soit satisfait du résultat. Si LR PROG n’obtient pas les résultats convenus, nous annulerons purement et simplement la commande et/ou la prestation sans aucune facturation. Une remise à l’origine du véhicule sera alors réalisée à notre charge avant la livraison finale.
Le vendeur attire l’attention de l’installateur ou de l’utilisateur sur le fait que la reprogrammation du véhicule, la mise en place d’un boîtier éthanol ou toute autre intervention opérée par le vendeur peut entraîner la modification de certaines caractéristiques techniques des véhicules. Les véhicules après intervention du vendeur ne sont plus conformes au certificat de conformité d’origine. Le client est seul responsable de la conformité de son véhicule avec la réglementation en vigueur.
⚠️ Boîtier éthanol : L’installation d’un boîtier éthanol est exclusivement réservée aux véhicules à moteur essence. Le client certifie que son véhicule est compatible avant toute intervention. L’installation doit être réalisée par un professionnel agréé et le véhicule doit réussir le contrôle pollution après installation.
Le constructeur du véhicule peut, suite aux modifications apportées au véhicule par le vendeur, refuser d’accorder la garantie constructeur dont le client bénéficie normalement. Le vendeur ne saurait en aucun cas être tenu responsable d’un refus d’intervention du constructeur basé sur ladite garantie. Aucune indemnité ne pourra dès lors lui être réclamée.
Le vendeur attire l’attention de l’acheteur sur le fait que les modifications opérées sur le véhicule obligent le client à en avertir sa compagnie d’assurances avant toute mise en circulation. À défaut, cette dernière pourrait refuser sa garantie en cas de sinistre ou exercer une action récursoire à l’encontre de son assuré. Le vendeur signale également qu’une telle déclaration à l’assurance peut entraîner une modification des conditions de couverture ou une augmentation des primes. En aucun cas, le vendeur ne pourra être tenu responsable d’un éventuel refus d’intervention de l’assurance ou d’une demande de surprime.
En tant que client, vous êtes responsable :
Vous devez à notre personnel toute la courtoisie raisonnable, les informations exactes et complètes, la coopération et les facilités d’accès propres à permettre l’exécution rapide de nos engagements, faute de quoi nous pourrions faire valoir la résolution du contrat à vos torts exclusifs.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les informations vous concernant sont collectées et traitées par LR PROG pour la gestion des commandes, la facturation et les relations clients. Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à l’exécution du contrat et selon les obligations légales.
Vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par email à contact@lrprog.fr ou par courrier à l’adresse indiquée en pied de page. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.
À défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, ceux du lieu de livraison effective du produit ou de la réalisation de la prestation. À titre principal, la compétence territoriale est attribuée au tribunal judiciaire de Brive-la-Gaillarde.
13.1 Prestations de reprogrammation et services
Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de prestations de services entièrement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du client et renonciation expresse à son droit de rétractation. En signant le bon de commande, le client reconnaît avoir été informé de cette renonciation et accepte que la prestation débute avant l’expiration du délai de rétractation de 14 jours.
13.2 Produits physiques (boutique internet)
Pour les produits vendus sur la boutique internet (hors prestations de reprogrammation et produits dématérialisés), vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la date de réception des produits. Pendant ce délai, vous pourrez retourner les produits sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalité.
Les produits retournés doivent être intacts, complets et dans leur emballage d’origine. Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous contacter au préalable par email à contact@lrprog.fr. LR PROG accusera réception de votre rétractation par email.
Vous devez ensuite retourner les produits à l’adresse suivante :
LR PROG
111, rue du Pont de Bédenas
19600 LARCHE
Les frais de retour sont à votre charge. Le remboursement sera effectué dans un délai maximal de 14 jours à compter de la réception du colis retourné, par le même moyen de paiement que celui utilisé pour l’achat.
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits dématérialisés, tels que les logiciels ou les activations de logiciels, conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation.
Si l’une des présentes clauses devait être déclarée nulle ou contraire à une norme impérative ou d’ordre public de droit français, seule cette clause serait affectée par la nullité. Ni la convention ni les autres clauses des présentes conditions générales ne seraient affectées par la nullité.
LR PROG
60 gd Rue Alexis Jaubert – 19600 LARCHE
Tél. : 06 26 10 66 34 – Email : contact@lrprog.fr
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